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Délibérations et arrêtés
Toutes les délibérations, les comptes-rendus et arrêtés de vos communes
2024
Les délibérations
Séance du 30 Janvier 2024
01 Habilitation adjoint au maire signature convention avec la COM COM relative à la gestion des encombrants
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02 Habilitation adjoint au maire signature convention avec la COM COM pour la mise à disposition du personnel dans le cadre de l’ALSH
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03 Habilitation du maire signature convention dépôt de la Madone de Brando
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04 Vote du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement
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2023
Les délibérations
Liste des délibérations séance du 25 janvier 2023
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Séance du 25 Janvier 2023
01 Institution du travail à temps partiel
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02 Habilitation du Maire signature convention avec EDF
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03 Demande de subvention travaux urgent sur le réseau AEP et télégestion
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04 Demande de subvention réhabilitation des réservoirs d’eau
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05 Demande de subvention divers travaux de voirie
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06 Demande de subvention divers travaux AEP
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07 Demande de subvention installation de défibrillateurs sur la Commune
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08 Création de deux emplois non permanents
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Liste des délibérations séance du 25 janvier 2023
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01 Institution du travail à temps partiel
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02 Habilitation du Maire signature convention avec EDF
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03 Demande de subvention travaux urgent sur le réseau AEP et télégestion
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04 Demande de subvention réhabilitation des réservoirs d’eau
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05 Demande de subvention divers travaux de voirie
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06 Demande de subvention divers travaux AEP
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07 Demande de subvention installation de défibrillateurs sur la Commune
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08 Création de deux emplois non permanents
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Liste des délibérations séance du 08 avril 2023
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Séance du 08 avril 2023
11 Modification période redevance stationnement
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12 Création emploi non permanent ASVP
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13 Autorisation de passage de la Commune au profit de MICHELOTTI Eric
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14 Autorisation de passage de la Commune au profit de Tomasi/Arnaudeau
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15 Habilitation du Maire pour souscrire une adhésion au CAUE
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16 Renonciation à acquérir le foncier emplacement réservé n° 22
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17 Habilitation au maire avenant au contrat de fortage entre la commune et la société construction du cap
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21 Approbation BP 2023 Budget général
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22 Taux des taxes directes 2023
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Séance du 03 mai 2023
Liste des délibérations séance du 03 mai 2023
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PV Compte-rendu séance du 03 mai 2023
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27 Transfert de la compétence entretien et fonctionnement équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
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28 Approbation du règlement d’utilisation d’un bien partagé (logiciel déclaloc)
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29 Compte administratif Budget général 2022
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30 Affectation du résultat Budget général
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31 Approbation compte de gestion Budget général 2022
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32 Compte administratif Budget SEA 2022
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33 Approbation compte de gestion Budget SEA 2022
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34 Affectation du résultat Budget SEA 2022
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Séance du 26 juin 2023
Liste des délibérations séance du 26 juin 2023
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PV Compte-rendu séance du 26 juin 2023
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37 Demande de subvention pose et fourniture plaques et numéros d’adressage
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38 Demande de subvention réalisation diagnostic architectural de l’église St Erasme
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39 Demande de subvention réalisation énergétique mairie et groupe scolaire
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40 Habilitation du Maire signature convention avec le SIEEP contrat entretien éclairage public
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41 Approbation de la dissolution du syndicat TV de Lota
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42 Création poste Adjoint Administratif principal 1ère classe
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43 Création de trois postes Adjoint Technique principal 1ère classe
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44 Création poste Adjoint Technique principal 1ère classe
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45 Habilitation Maire signature convention avec Santa Maria di Lota réservation trois berceaux crèche « A Sumente »
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46 Modification règlement intérieur de la garderie communale
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48 Attribution subvention Association Endure Ensemble Octobre Rose
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36 Demande de subvention réalisation d’une cunette destinée à la récupération des eaux pluviales
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Séance du 04 Juillet 2023
Liste des délibérations séance du 04 juillet 2023
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PV Compte-rendu séance du 04 juillet 2023
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50 Approbation de la convention de gestion avec la Communauté de Communes du Cap Corse mise en oeuvre L’ALSH été 2023
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Séance du 24 août 2023
PV Compte-rendu séance du 24 août 2023
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51 Création de deux emplois agent d’entretien, cantine et garderie pour un an
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52 Modification du règlement intérieur de la garderie
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53 Attribution subvention à l’association Camerata Figarella
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54 Demande de subvention à la CDC création d’une salle de repos école
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55 Demande de subvention défibrillateurs
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Séance du 15 novembre 2023
56 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion
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57 Demande de subvention pour travaux complémentaires à l’étanchéité des réservoirs
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58 Achat de parcelles lieu dit Pigni pour élargissement d’un chemin communal
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59 Demande de subvention pour l’élargissement d’un chemin communal lieu dit Pigni
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60 Demande de subvention pour travaux d’aménagement du captage de la glacière
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61 Habilitation du Maire à signer une convention avec ANTAI pour le traitement des forfaits post stationnement
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62 Création d’un emploi agent technique pour le suivi du chantier de pose des plaques et numérotation de rues
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63 Vote de nouveaux tarifs pour l’occupation de la salle des fêtes
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64 Vote des conditions d’occupation du domaine public et bâtiments communaux
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65 Subvention complémentaire pour diverses associations
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66 Modification de la période durant laquelle le parking est payant
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Les Arrêtés
15 Restriction d’eau vidange et remplissage des piscines
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23 Interdiction construction, installation piscines, bassins et forages
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24 Restriction eau, vidange et remplissage des piscines
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37 interdiction forage et construction bassins et piscines
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