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Délibérations et arrêtés

Toutes les délibérations, les comptes-rendus et arrêtés de vos communes

2024
Les délibérations

Séance du 30 Janvier 2024

01 Habilitation adjoint au maire signature convention avec la COM COM relative à la gestion des encombrants
02 Habilitation adjoint au maire signature convention avec la COM COM pour la mise à disposition du personnel dans le cadre de l’ALSH
03 Habilitation du maire signature convention dépôt de la Madone de Brando
04 Vote du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement
2023
Les délibérations

Liste des délibérations séance du 25 janvier 2023

Séance du 25 Janvier 2023

01 Institution du travail à temps partiel
02 Habilitation du Maire signature convention avec EDF
03 Demande de subvention travaux urgent  sur le réseau AEP et télégestion
04 Demande de subvention réhabilitation des réservoirs d’eau
05 Demande de subvention divers travaux de voirie
06 Demande de subvention divers travaux AEP
07 Demande de subvention installation de défibrillateurs sur la Commune
08 Création de deux emplois non permanents

Liste des délibérations séance du 25 janvier 2023
01 Institution du travail à temps partiel
02 Habilitation du Maire signature convention avec EDF
03 Demande de subvention travaux urgent  sur le réseau AEP et télégestion
04 Demande de subvention réhabilitation des réservoirs d’eau
05 Demande de subvention divers travaux de voirie
06 Demande de subvention divers travaux AEP
07 Demande de subvention installation de défibrillateurs sur la Commune
08 Création de deux emplois non permanents
Liste des délibérations séance du 08 avril 2023

Séance du 08 avril 2023

11 Modification période redevance stationnement
12 Création emploi non permanent ASVP
13 Autorisation de passage de la Commune au profit de MICHELOTTI Eric
14 Autorisation de passage de la Commune au profit de Tomasi/Arnaudeau
15 Habilitation du Maire pour souscrire une adhésion au CAUE
16 Renonciation à acquérir le foncier emplacement réservé n° 22
17 Habilitation au maire avenant au contrat de fortage entre la commune et la société construction du cap
21 Approbation BP 2023 Budget général
22 Taux des taxes directes 2023

Séance du 03 mai 2023

Liste des délibérations séance du 03 mai 2023
PV Compte-rendu séance du 03 mai 2023
27 Transfert de la compétence entretien et fonctionnement équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
28 Approbation du règlement d’utilisation d’un bien partagé (logiciel déclaloc)
29  Compte administratif Budget général 2022
30 Affectation du résultat Budget général
31 Approbation compte de gestion Budget général 2022
32 Compte administratif Budget SEA 2022
33 Approbation compte de gestion Budget SEA 2022
34 Affectation du résultat Budget SEA 2022

Séance du 26 juin 2023

Liste des délibérations séance du 26 juin 2023
PV Compte-rendu séance du 26 juin 2023
37 Demande de subvention pose et fourniture plaques et numéros d’adressage
38 Demande de subvention réalisation diagnostic architectural de l’église St Erasme
39 Demande de subvention réalisation énergétique mairie et groupe scolaire
40 Habilitation du Maire signature convention avec le SIEEP contrat entretien éclairage public
41 Approbation de la dissolution du syndicat TV de Lota
42 Création poste Adjoint Administratif principal 1ère classe
43 Création de trois postes Adjoint Technique principal 1ère classe
44 Création poste Adjoint Technique principal 1ère classe
45 Habilitation Maire signature convention avec Santa Maria di Lota réservation trois berceaux crèche  « A Sumente »
46 Modification règlement intérieur de la garderie communale
48 Attribution subvention Association Endure Ensemble Octobre Rose
36 Demande de subvention réalisation d’une cunette destinée à la récupération des eaux pluviales

Séance du 04 Juillet 2023

Liste des délibérations séance du 04 juillet 2023
PV Compte-rendu séance du 04 juillet 2023
50 Approbation de la convention de gestion avec la Communauté de Communes du Cap Corse mise en oeuvre L’ALSH été 2023

Séance du 24 août 2023

PV Compte-rendu séance du 24 août 2023
51 Création de deux emplois agent d’entretien, cantine et garderie pour un an
52 Modification du règlement intérieur de la garderie
53 Attribution subvention à l’association Camerata Figarella
54 Demande de subvention à la CDC création d’une salle de repos école
55 Demande de subvention défibrillateurs

Séance du 15 novembre 2023

56 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion
57 Demande de subvention pour travaux complémentaires à l’étanchéité des réservoirs
58 Achat de parcelles lieu dit Pigni pour élargissement d’un chemin communal
59 Demande de subvention pour l’élargissement d’un chemin communal lieu dit Pigni
60 Demande de subvention pour travaux d’aménagement du captage de la glacière
61 Habilitation du Maire à signer une convention avec ANTAI pour le traitement des forfaits post stationnement
62 Création d’un emploi agent technique pour le suivi du chantier de pose des plaques et numérotation de rues
63 Vote de nouveaux tarifs pour l’occupation de la salle des fêtes
64 Vote des conditions d’occupation du domaine public et bâtiments communaux
65 Subvention complémentaire pour diverses associations
66 Modification de la période durant laquelle le parking est payant
Les Arrêtés

15 Restriction d’eau vidange et remplissage des piscines
23 Interdiction construction, installation piscines, bassins et forages
24 Restriction eau, vidange et remplissage des piscines
37 interdiction forage et construction bassins et piscines