Délibérations du Conseil Municipal

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Toutes les délibérations du Conseil Municipal

2018

Mars 2018

Convention de passage au profit de FRANCESCHETTI 
Convention de passage au profit de la SARL VALLANA
Convention collecte encombrants 
Habilitation signature Maire servitude de passage /Sieep
Habilitation signature bail agricole BASTIANI 
Habilitation signature Maire bail agricole FILI
Mise en oeuvre débroussaillement légal /Aide de l’Office Environnement 

2017

Novembre 2017

Prescription de la révision générale du PLU
Création emplois adjoint technique principal 2ème classe 
Habilitation signature Maire accord de constructibilité en limite de propriété 
Convention de passage au profit de Baldacci Françoise  
Refus de transfert de la taxe de séjour à la Communauté de Communes 
Institution redevance stationnement 
Habilitation Maire signature emprunt / Budget SEA
Demande subvention assainissement divers hameaux
Attribution subvention Leader +
Attribution subvention association Erbalungaise
Habilitation Maire signature convention avec l’association Inseme
Demande d’implantation de caméras
Demande d’intervention du Département dans le cadre de la DFCI

Septembre 2017

Demande de surplomb du domaine public
Convention triennale transport scolaire 

Août 2017

Aménagement accès internet Silgaggia 
 Subvention véhicule électrique 
 Tarif marché producteurs 
Subvention tableaux numériques 
 Convention de passage au profit VALERY André
 Convention de passage au profit Amouroux 

Juin 2017

Approbation de la charte du domaine public
 Avance de Trésorerie du Budget général au Budget SEA
 Acquisition parcelle Castello
 Convention de passage au profit de VALERY
 Habilitation du Maire signature convention Association Culturelle 

Mai 2017

Création emploi temporaire assistant administrative  
 Création emploi temporaire agent de surveillance de la voie publique

Avril 2017

Compte administratif Budget général 2016
Approbation modification simplifiée PLU
Affectation du résultat Budget général 2016
Approbation du compte de gestion Budget général 2016
Approbation du budget primitif général 2017
Taux taxes directes 2017
Compte administratif du Budget eau 2016
Approbation compte de gestion budget eau 2016
Affectation du résultat Budget eau 2016
Approbation Budget primitif eau 2017
Levée de prescription quadriennale
Règlement tarification parking payant

Mars 2017

Habilitation du Maire signature bail Santini

Demande de subvention réserve parlementaire/Travaux assainissement

Demande de subvention suite aux intempéries

Ouverture de crédits suite aux intempéries

Février 2017

Organisation d’une battue administrative

Autorisation de passage au profit de Dagregorio/Sisco

Promesse de bail agricole/Bastiani

Tarif badge Pian di Fora

Janvier 2017

Compte rendu de la séance du 25/01

Prescription / modification simplifiée du PLU

Projet d’élaboration d’une charte d’occupation du domaine public

Compte rendu de la séance du 18/01

Création emploi non permanent / Adjoint administratif

Etablissement tarifs marché « U Spurtellu »

Demande de subvention pour les dégâts causé par les intempéries

Refus du transfert de compétence « élaboration des documents d’urbanisme » à la Communauté de Communes

Ouverture de crédits parking payant

Habilitation Maire signature bail agricole Filippi et Valery

Demande de subventions / itinéraire touristique

Demande de subventions parking payant

Habilitation du Maire / signature convention collecte encombrants avec la Communauté de Communes

Approbation cahier des charges local Poretto

Acquisitions d’une parcelle / hameau de Silgaggia

Comptes rendus des séances du Conseil municipal

2016

Novembre 2016

Convention Acqua Publica/Commune de Brando

Attribution de subvention à l’association l’Erbalungaise

Attribution d’une subvention à l’association culturelle de Brando

Convention avec la chambre d’agriculture / Réalisation d’un diagnostic agricole

Approbation des statuts de la Communauté des Communes / Loi NOTRE

Convention de passage au profit de Grimaldi Félicia

Avis sur le schéma de mutualisation des services

Budget général DM 3

Budget SEA DM 2

Tarification transport des passagers

Demande de subvention / Tableau Castello (Confrérie Sainte Marie)

Demande de subvention / Tableau Castello (Saint Antoine)

Création d’un poste de rédacteur territorial