Urbanisme

BrandoLe Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par Délibération en date du 11 mai 2011.

Avis au public :  Approbation de la modification simplifiée de la zone UDca du PLU portant sur la modification du plan de masse

(délibération du Conseil Municipal en date du 07 Avril 2017)

Le règlement

Dispositions générales

Recommandations Architecturales

Zone Ua

Zone Ub

Zone Ud

Zone AU1

Zone AU2

La cartographie

Carte Pozzo/Poretto
Carte Terre Rosse/Grotta Murata/Sagro
Carte Erbalunga/Mausoleo/Castello/Silgaggia

Les formulaires

  • cerfa n°13406*03 : lorsqu’il s’agit d’une maison individuelle et/ou ses annexes
  • cerfa n°13409*03 : pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public…)
  • cerfa n°13410*02 : pour une demande de certificat d’urbanisme
  • cerfa n°13409*03 : pour une demande de permis d’aménager
  • cerfa n°13702*02 : pour une démarche tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager,
  • cerfa n°13703*03 : pour une démarche tenant à la réalisation de construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes,
  • cerfa n°13404*03 : pour une démarche tenant à la réalisation de constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions.
  • FO1 : pour une demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif