Toutes les délibérations, les comptes-rendus et arrêtés de la communes
Archives des délibérations
2022
Liste des délibérations séances du 04 avril 2022
02 Création emploi dans le cadre du dispositif PEC
03 Demande de subvention réfection route de Casteluccio
04 Attribution subvention Stadiu Capicursinu XV
05 Autorisation de surplomb domaine public au profit de CRISTOFARI Jean Claude
05 Autorisation de surplomb domaine public au profit de CRISTOFARI Jean Claude
06 Demande de subvention acquisition matériels anti-pollution marine
07 Habilitation du Maire signature convention avec la SNSM
08 Demande de subvention réhabilitation logement presbytère d’Erbalunga
09 Présentation et adoption du blason de la Commune
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 avril 2022
Liste des délibérations séances du 12 avril 2022
10 Compte administratif Budget général 2021
10 Compte administratif Budget général 2021
11 Affectation du résultat Budget général
12 Approbation compte de gestion Budget général 2021
13 Approbation Budget primitif budget général 2022
14 Taux des taxes directes 2022
15 Compte administratif Budget SEA 2021
16 Approbation compte de gestion Budget SEA 2021
17 Affectation du résultat Budget SEA 2021
18 Approbation Budget primitif budget SEA 2022
19 Création d’un emploi non permanent ASVP
20 Attribution des titres restaurant aux employés de la Commune
21 Participation à la protection sociale complémentaire des agents
22 Autorisation de surplomb du domaine public au profit de PETTINATO Jean Marc
23 Demande de subvention réservoirs de la Commune
24 Demande de subvention travaux d’urgence AEP
25 Demande de subvention pour la maîtrise d’ouvrage pour la requalification du centre urbain d’Erbalunga
Liste des délibérations séances du 09 juin 2022
27 Engagement procédure d’expropriation pour la réalisation de l’emprise n° 9 du PLU
28 Création de deux emplois d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
29 Adoption du projet de convention entre la CAB et la CDC relative à l’organisation de transport
30 Habilitation du Maire signature convention pour la mise à disposition d’un local communal au profit des services sociaux de la Collectivité
31 Habilitation du maire signature contrat de fortage entre la Commune et la Société Construction du Cap
2021
Janvier 2021
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2021
Mars 2021
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 3 mars 2021
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 10 mars 2021
Avril 2021
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 14 avril 2021
Juin 2021
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 3 juin 2021
Décembre 2021
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 1er décembre 2021
2020
Décembre 2020
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2020
Septembre 2020
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2020
Juillet 2020
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 29 juillet 2020
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2020
Juin 2020
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 juin 2020
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 24 juin 2020
2019
Janvier 2019
DM 1 SEA
2018
Septembre 2018
DM 1 SEA
DM 1 Budget Général
Détermination des ratios/Agents promouvables
Création poste Adjoint Administratif principal 1ère classe
Création poste Adjoint Administratif principal 2ème classe
Créations poste Adjoint Technique principal 2ème classe
Créations poste Adjoint Technique principal 2ème classe
Créations poste Adjoint Technique principal 2ème classe
Créations poste Adjoint Technique principal 2ème classe
Juin 2018
Convention de passage IACOBOSCHI
Convention de passage TEDDE
Convention de passage VECCHIOLI
Instauration RIEEPSEEP
Fixation tarifs ouverture / fermeture compteurs eau
Mai 2018
Création emploi temporaire agent de surveillance
Création nouveau bâtiment communal
Avril 2018
Compte administratif Budget Général
Affectation de résultat Budget Général 2017
Approbation compte de gestion Budget général 2017
Approbation Budget primitif général 2018
Taux taxes directes 2018
Compte Administratif Budget eau 2017
Approbation compte de gestion Budget eau 2017
Affectation du résultat Budget eau 2017
Approbation du Budget primitif Eau 2018
Approbation compte de gestion Budget eau 2017
Demande subvention divers hameaux
Classement tabernacle de Pozzo
Institution d’une redevance de stationnement
Mars 2018
Convention de passage au profit de FRANCESCHETTI
Convention de passage au profit de la SARL VALLANA
Convention collecte encombrants
Habilitation signature Maire servitude de passage /Sieep
Habilitation signature bail agricole BASTIANI
Habilitation signature Maire bail agricole FILI
Mise en oeuvre débroussaillement légal /Aide de l’Office Environnement
2017
Novembre 2017
Prescription de la révision générale du PLU
Création emplois adjoint technique principal 2ème classe
Habilitation signature Maire accord de constructibilité en limite de propriété
Convention de passage au profit de Baldacci Françoise
Refus de transfert de la taxe de séjour à la Communauté de Communes
Institution redevance stationnement
Habilitation Maire signature emprunt / Budget SEA
Demande subvention assainissement divers hameaux
Attribution subvention Leader +
Attribution subvention association Erbalungaise
Habilitation Maire signature convention avec l’association Inseme
Demande d’implantation de caméras
Demande d’intervention du Département dans le cadre de la DFCI
Septembre 2017
Demande de surplomb du domaine public
Convention triennale transport scolaire
Août 2017
Aménagement accès internet Silgaggia
Subvention véhicule électrique
Tarif marché producteurs
Subvention tableaux numériques
Convention de passage au profit VALERY André
Convention de passage au profit Amouroux
Juin 2017
Approbation de la charte du domaine public
Avance de Trésorerie du Budget général au Budget SEA
Acquisition parcelle Castello
Convention de passage au profit de VALERY
Habilitation du Maire signature convention Association Culturelle
Mai 2017
Création emploi temporaire assistant administrative
Création emploi temporaire agent de surveillance de la voie publique
Avril 2017
Compte administratif Budget général 2016
Approbation modification simplifiée PLU
Affectation du résultat Budget général 2016
Approbation du compte de gestion Budget général 2016
Approbation du budget primitif général 2017
Taux taxes directes 2017
Compte administratif du Budget eau 2016
Approbation compte de gestion budget eau 2016
Affectation du résultat Budget eau 2016
Approbation Budget primitif eau 2017
Levée de prescription quadriennale
Règlement tarification parking payant
Mars 2017
Habilitation du Maire signature bail Santini
Demande de subvention réserve parlementaire/Travaux assainissement
Demande de subvention suite aux intempéries
Ouverture de crédits suite aux intempéries
Février 2017
Organisation d’une battue administrative
Autorisation de passage au profit de Dagregorio/Sisco
Promesse de bail agricole/Bastiani
Tarif badge Pian di Fora
Janvier 2017
Compte rendu de la séance du 25/01
Prescription / modification simplifiée du PLU
Projet d’élaboration d’une charte d’occupation du domaine public
Compte rendu de la séance du 18/01
Création emploi non permanent / Adjoint administratif
Etablissement tarifs marché « U Spurtellu »
Demande de subvention pour les dégâts causé par les intempéries
Refus du transfert de compétence « élaboration des documents d’urbanisme » à la Communauté de Communes
Ouverture de crédits parking payant
Habilitation Maire signature bail agricole Filippi et Valery
Demande de subventions / itinéraire touristique
Demande de subventions parking payant
Habilitation du Maire / signature convention collecte encombrants avec la Communauté de Communes
Approbation cahier des charges local Poretto
Acquisitions d’une parcelle / hameau de Silgaggia
Comptes rendus des séances du Conseil municipal
2016