Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par Délibération en date du 11 mai 2011.
Urbanisme
BrandoLe Plan Local d'Urbanisme
Avis au public : Prescription de la révision générale du PLU de la Commune
(délibération du Conseil Municipal en date du 23 Novembre 2017)
Le règlement
Dispositions générales
Recommandations Architecturales
Zone Ua
Zone Ub
Zone Ud
Zone AU1
Zone AU2
Zone N
Zone A
La cartographie
Carte Pozzo/Poretto
Carte Terre Rosse/Grotta Murata/Sagro
Carte Erbalunga/Mausoleo/Castello/Silgaggia
Les formulaires
- cerfa n°13406*03 : lorsqu’il s’agit d’une maison individuelle et/ou ses annexes
- cerfa n°13409*03 : pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public…)
- cerfa n°13410*02 : pour une demande de certificat d’urbanisme
- cerfa n°13409*03 : pour une demande de permis d’aménager
- cerfa n°13702*02 : pour une démarche tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager,
- cerfa n°13703*03 : pour une démarche tenant à la réalisation de construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes,
- cerfa n°13404*03 : pour une démarche tenant à la réalisation de constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions.
- FO1 : pour une demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif