Toutes les délibérations, les comptes-rendus et arrêtés de vos communes
Délibérations et arrêtés
2026
Les délibérations
Séance du 06 janvier 2026 (quorum non atteint)
Séance du 13 janvier 2026 (deuxième séance)
Liste des délibérations séance du 13 janvier 2026
03 DM 1 Budget SEA
04 Ajout de noms de voies Rectification orthographe Adressage
2025
Les délibérations
Séance du 18 novembre 2025 à 18h00
Liste des délibérations séance du 18 novembre 2025
39 Adhésion à la convention de participation complémentaire santé et prévoyance
40 Habilitation du maire à signer le bail de location appartement Poretto
41 Adjonction d’une compétence à la Communauté de communes « étude de mobilité sur le territoire »
42 Augmentation de la quotité horaire d’un poste d’adjoint technique
43 Habilitation du maire à signer le bail d’un local communal (campo)
44 Convention pour groupement de commandes entre la Commune la CE et le CCAS
45 Avenant au bail agricole de M VALERY Tony
Séance du 02 Septembre 2025 à 18h00
Liste des délibérations séance du 02 Septembre 2025
PV Compte-rendu séance du 02 Septembre 2025
34 Attribution subvention à l’Association Corsica Cyclo GT20
35 Vote du rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement
RPQS__eau_potable_2023/délibération 35
RPQS__Assainissement collectif_2023/délibération 35
RPQS__Eau potable_2024/délibération 35
RPQS__Assainissement collectif_2024/délibération 35
36 Changement de quotité horaire pour un agent titulaire
37 Mandatement du CDG2B pour la protection sociale complémentaire et la couverture santé des agents
38 Aliénation d’une portion d’un chemin communal après enquête publique lieu dit Campinca au profit des Consorts Motroni en échange de parcelles au profit
Séance du 16 Juillet 2025 à 18h00
Liste des délibérations séance du 16 juillet 2025
PV Compte-rendu séance du 16 juillet 2025
28 Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique territorial
29 Création d’un emploi non permanent Adjoint technique
30 Création d’un emploi non permanent Adjoint technique
31 Habilitation du Maire à signer le renouvellement de l’adhésion de la Commune à la Charte de partenariat du sanctuaire Pélagos
32 Attribution subvention à l’Association Dojo Club Brando
33 DM n° 1 (BG)
Séance du 11 juin 2025 à 18h00
PV Compte-rendu séance du 11 Juin 2025
27 Création d’un emploi saisonnier d’Adjoint technique territorial
Séance du 28 mai 2025 à 18h00 (deuxième séance)
Liste des délibérations séance du 28 mai 2025
PV Compte-rendu séance du 28 mai 2025
25 Création d’un emploi saisonnier d’Adjoint technique territorial
Séance du 21 mai 2025 à 18h30 (quorum non atteint)
Séance du 21 mai 2025 (deuxième séance)
Liste des délibérations séance du 21 mai 2025
PV Compte-rendu séance du 21 mai 2025
20 Retrait subvention à l’Association Cap Lecture
21 Habilitation du Maire signature d’un bail avec le Société TOTEM pour l’agrandissement et l’installation d’une antenne de radiophonie
22 Examen et approbation de la convention pluriannuelle d’exploitation au profit de M MARTINI Régis
23 Habilitation du Maire signature du bail et fixation du loyer pour l’appartement du presbytère
24 Présentation et approbation de la liste des marchés publics conclus par la commune en 2024
Séance du 15 mai 2025 (quorum non atteint)
Séance du 07 Avril 2025/ BUDGET CCAS
01 CFU Compte Financier Unique 2024 Budget CCAS
02 Affectation du résultat Budget CCAS
03 Approbation du Budget primitif 2025 CCAS
Séance du 07 Avril 2025/ BUDGET CAISSE DES ECOLES
01 CFU Compte Financier Unique 2024 Budget Caisse des Ecoles
02 Affectation du résultat 2024 Budget Caisse des Ecoles
03 Approbation du Budget primitif 2025 Caisse des Ecoles
Séance du 07 Avril 2025
Liste des délibérations séance du 07 Avril 2025
PV Compte-rendu séance du 07 Avril 2025
11 CFU Compte Financier Unique 2024 Budget général
12 Affectation du résultat Budget général
13 Approbation Budget primitif Budget général 2025
14 Taux des taxes directes 2025
15 CFU Compte Financier Unique 2024 SEA
16 Affectation du résultat Budget SEA
17 Approbation Budget primitif SEA 2025
Séance du 20 mars 2025
Liste des délibérations séance du 20 mars 2025
PV Compte-rendu séance du 20 Mars 2025
05 Création d’un poste saisonnier d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP)
06 Habilitation du maire à signer une convention avec la CAB pour l’organisation du service de bus entre Brando et Bastia
07 Habilitation du maire à signer une convention avec la CDC pour le dépôt d’un « sepolcru » auprès des services en vue de sa conservation et sa restauration
08 Habilitation du maire à signer une convention pluriannuelle d’exploitation au profit de M Régis MARTINI
09 Ouverture d’une opération avant le vote du budget général pour « Divers travaux de voirie »
10 Ouverture d’une opération avant le vote du budget d’eau et d’assainissement pour « Divers travaux»
Séance du 05 février 2025
Liste des délibérations séance du 05 février 2025
PV Compte-rendu séance du 05 Février 2025
01 Convention de mise à disposition du personnel communal pour l’ALSH
02 Convention relative au mandatement du CDG2B pour la protection sociale (prévoyance)
03 Extension de l’agglomération Erbalunga nord
04 Participation au capital de la SCIC SPORTING CLUB BASTIA Bulletin de souscription et désignation des représentants
2024
Les délibérations
Séance du 30 décembre 2024 (deuxième séance)
Liste des délibérations séance du 30 décembre 2024
PV Compte-rendu séance du 30 décembre 2024
61 Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux eau potable pour l’année 2025
62 Délibération relative à la redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
63 Réduction du nombre d’heures d’un adjoint technique territorial principal de 2ème classe
Séance du 23 décembre 2024 (quorum non atteint)
PV Compte-rendu séance du 23 décembre 2024
Séance du 19 décembre 2024 ( deuxième séance)
Liste des délibérations séance du 19 décembre 2024
PV Compte-rendu séance du 19 décembre 2024
47 Habilitation du maire à signer tous les documents relatifs à un échange de parcelles entre la Commune et les Consorts MOTRONI
48 Habilitation du maire à signer une convention avec la fourrière animale de la CAB située å Furiani
49 Vote portant sur la modification du règlement des garderies
50 Autorisation donnée pour l’ouverture des commerces le dimanche
51 Ouverture du recensement de l’ensemble des chemins communaux.
52 Avenant du bail de la carrière.
53 Récapitulatif des décisions prises et marchés publics attribués par le maire par délégation du Conseil municipal
54 Demande de subvention pour le remplacement de matériel pour les pompes de relevage
55 Demande de subvention pour la réfection de la route de le paroisse Sainte-Marie
56 Subvention pour l’association Saint Érasme.
57 Subvention pour financer la venue du pape (Association U Mare di Culture)
58 Création de deux emplois saisonniers pour une durée de trois mois pour le service scolaire.
59 Création de deux emplois pour le service scolaire
60 DM n° 1 Budget SEA
Séance du 11 décembre 2024 (quorum non atteint)
PV Compte-rendu séance du 11 décembre 2024
Séance du 04 Septembre 2024
Liste des délibérations séance du 04 Septembre 2024
PV Compte-rendu séance du 04 Septembre 2024
45 Création emploi non permanent Adjoint technique territorial à temps partiel
46 Avis inscription d’itinéraire de randonnée au PTIPR
Séance du 17 juillet 2024
Liste des délibérations séance du 17 juillet 2024
PV Compte-rendu séance du 17 Juillet 2024
31 Habilitation du Maire régularisation au droit de parcelle B 2532
32 Habilitation du Maire régularisation d’un empiètement
33 Habilitation du Maire pour l’établissement d’une servitude de passage (Poggiolo)
34 Renouvellement de la convention pour l’organisation du transport scolaire intra-muros avec la CDC
35 Demande de subvention pour la régularisation administrative du captage de la glacière
36 Octroi subvention Association Corsica Cyclo GT20
37 Octroi subvention Association Ensemble Vocal du Cap-Corse
38 Octroi subvention Associu Spurtivu di Capicorsu
39 Octroi subvention Association Camerata Figarella
40 Création d’un emploi non permanent Adjoint technique territorial à temps partiel
41 Création d’un emploi Adjoint technique territorial principal de 2e classe
42 Habilitation du 1er Adjoint à signer la convention pour ORT
43 Réduction du nombre d’heures Adjoint technique territorial
44 Création de deux emplois non permanents Adjoint technique Territorial à temps partiel
Séance du 27 mai 2024
Liste des délibérations séance du 27 mai 2024
PV Compte-rendu séance du 27 mai 2024
27 Octroi de la protection fonctionnelle à M. Patrick SANGUINETTI, Maire
28 Création d’un emploi d’adjoint administratif principal 2ème classe
29 Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal 2ème classe
30 Demande de subvention pour la réhabilitation de l’aire de jeux communal
Séance du 15 avril 2024
Liste des délibérations séance du 15 avril 2024
PV Compte-rendu séance du 15 Avril 2024
17 Compte administratif 2023 Budget général
18 Affectation du résultat Budget général
19 Affectation du résultat Syndicat TV di Lota
20 Approbation compte de gestion Budget général 2023
21 Approbation Budget primitif 2024
22 Taux des taxes directes 2024
23 Compte administratif 2023 Budget SEA
24 Approbation compte de gestion 2023 Budget SEA
25 Affectation du résultat 2023 Budget SEA
26 Approbation Budget primitif SEA 2024
Séance du 19 Mars 2024
Liste des délibérations séance du 19 mars 2024
PV Compte-rendu séance du 19 mars 2024
05 Ouverture de crédits pour une nouvelle opération-Mise en sécurité du château de Castello
06 Ouverture de crédits pour une nouvelle opération-Achat de tapis pour arts martiaux
07 Ouverture de crédits pour une nouvelle opération-divers mobiliers
08 Vote sur la durée des amortissements
09 Renouvellement de la convention pour l’organisation du transport scolaire intra-muros avec la CDC
10 Création emploi non permanent ASVP
11 Demande de subvention pour la régularisation administrative du captage de la glacière
12 Demande de subvention pour la réalisation de divers travaux d’eau et d’assainissement
13 Habilitation du Maire signature avenant au bail de la carrière Petre Scritte avec la Société Construction du Cap
14 Habilitation du Maire signature de conventions servitude avec EDF
15 Instauration prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Séance du 30 Janvier 2024
Liste des délibérations séance du 30 janvier 2024
01 Habilitation adjoint au maire signature convention avec la COM COM relative à la gestion des encombrants
02 Habilitation adjoint au maire signature convention avec la COM COM pour la mise à disposition du personnel dans le cadre de l’ALSH
03 Habilitation du maire signature convention dépôt de la Madone de Brando
04 Vote du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement
2023
Les délibérations
Séance du 25 Janvier 2023
Liste des délibérations séance du 25 janvier 2023
01 Institution du travail à temps partiel
02 Habilitation du Maire signature convention avec EDF
03 Demande de subvention travaux urgent sur le réseau AEP et télégestion
04 Demande de subvention réhabilitation des réservoirs d’eau
05 Demande de subvention divers travaux de voirie
06 Demande de subvention divers travaux AEP
07 Demande de subvention installation de défibrillateurs sur la Commune
08 Création de deux emplois non permanents
Séance du 08 avril 2023
Liste des délibérations séance du 08 avril 2024
11 Modification période redevance stationnement
12 Création emploi non permanent ASVP
13 Autorisation de passage de la Commune au profit de MICHELOTTI Eric
14 Autorisation de passage de la Commune au profit de Tomasi/Arnaudeau
15 Habilitation du Maire pour souscrire une adhésion au CAUE
16 Renonciation à acquérir le foncier emplacement réservé n° 22
17 Habilitation au maire avenant au contrat de fortage entre la commune et la société construction du cap
21 Approbation BP 2023 Budget général
22 Taux des taxes directes 2023
Séance du 03 mai 2023
Liste des délibérations séance du 03 mai 2023
PV Compte-rendu séance du 03 mai 2023
27 Transfert de la compétence entretien et fonctionnement équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
28 Approbation du règlement d’utilisation d’un bien partagé (logiciel déclaloc)
29 Compte administratif Budget général 2022
30 Affectation du résultat Budget général
31 Approbation compte de gestion Budget général 2022
32 Compte administratif Budget SEA 2022
33 Approbation compte de gestion Budget SEA 2022
34 Affectation du résultat Budget SEA 2022
Séance du 26 juin 2023
Liste des délibérations séance du 26 juin 2023
PV Compte-rendu séance du 26 juin 2023
37 Demande de subvention pose et fourniture plaques et numéros d’adressage
38 Demande de subvention réalisation diagnostic architectural de l’église St Erasme
39 Demande de subvention réalisation énergétique mairie et groupe scolaire
40 Habilitation du Maire signature convention avec le SIEEP contrat entretien éclairage public
41 Approbation de la dissolution du syndicat TV de Lota
42 Création poste Adjoint Administratif principal 1ère classe
43 Création de trois postes Adjoint Technique principal 1ère classe
44 Création poste Adjoint Technique principal 1ère classe
45 Habilitation Maire signature convention avec Santa Maria di Lota réservation trois berceaux crèche « A Sumente »
46 Modification règlement intérieur de la garderie communale
48 Attribution subvention Association Endure Ensemble Octobre Rose
36 Demande de subvention réalisation d’une cunette destinée à la récupération des eaux pluviales
Séance du 04 Juillet 2023
Liste des délibérations séance du 04 juillet 2023
PV Compte-rendu séance du 04 juillet 2023
50 Approbation de la convention de gestion avec la Communauté de Communes du Cap Corse mise en oeuvre L’ALSH été 2023
Séance du 24 août 2023
PV Compte-rendu séance du 24 août 2023
51 Création de deux emplois agent d’entretien, cantine et garderie pour un an
52 Modification du règlement intérieur de la garderie
53 Attribution subvention à l’association Camerata Figarella
54 Demande de subvention à la CDC création d’une salle de repos école
55 Demande de subvention défibrillateurs
Séance du 15 novembre 2023
56 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion
57 Demande de subvention pour travaux complémentaires à l’étanchéité des réservoirs
58 Achat de parcelles lieu dit Pigni pour élargissement d’un chemin communal
59 Demande de subvention pour l’élargissement d’un chemin communal lieu dit Pigni
60 Demande de subvention pour travaux d’aménagement du captage de la glacière
61 Habilitation du Maire à signer une convention avec ANTAI pour le traitement des forfaits post stationnement
62 Création d’un emploi agent technique pour le suivi du chantier de pose des plaques et numérotation de rues
63 Vote de nouveaux tarifs pour l’occupation de la salle des fêtes
64 Vote des conditions d’occupation du domaine public et bâtiments communaux
65 Subvention complémentaire pour diverses associations
66 Modification de la période durant laquelle le parking est payant
Les Arrêtés
119 Ouverture commerces le dimanche
15 Restriction d’eau vidange et remplissage des piscines
23 Interdiction construction, installation piscines, bassins et forages
24 Restriction eau, vidange et remplissage des piscines
37 interdiction forage et construction bassins et piscines